CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Bienvenue sur [Nom de votre plateforme], votre espace dédié à l'Éducation Complète à la Sexualité (ECS). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de notre site web et des services que nous proposons. En accédant ou en utilisant notre plateforme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces CGU dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Définitions

"Site" ou "Plateforme" : Désigne le site web [Votre nom de domaine] et l'ensemble de ses contenus et services.
"Utilisateur" ou "Vous" : Toute personne physique accédant ou utilisant le Site, qu'elle soit inscrite ou non.
"Services" : L'ensemble des fonctionnalités et ressources offertes par le Site, incluant articles, forum de discussion, outils interactifs, etc.
"Contenu" : Tous les textes, images, vidéos, audios, et autres éléments publiés ou accessibles sur le Site.
"Contenu Utilisateur" : Tout Contenu publié par un Utilisateur sur le Site, notamment sur le forum.
"ECS" : L'Éducation Complète à la Sexualité, approche holistique et basée sur les droits, qui sous-tend le contenu de ce Site.

2. Objet des CGU

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder et utiliser le Site et ses Services. Elles sont complétées par notre Politique de Confidentialité, qui détaille la gestion de vos données personnelles.

3. Acceptation et Modification des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces CGU à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGU.

4. Accès aux Services

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Les coûts liés à l'accès au Site (connexion internet, équipement, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur. Pour certains Services (comme la participation au forum), une inscription et la création d'un compte peuvent être requises. L'accès au Site est ouvert aux mineurs sous la responsabilité et la supervision de leurs parents ou tuteurs légaux, qui sont invités à consulter la section "Protection des Mineurs" de notre Politique de Confidentialité.

5. Compte Utilisateur

Création de compte : Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devrez créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes.
Sécurité du compte : Vous êtes seul(e) responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
Exactitude des informations : Vous vous engagez à maintenir vos informations personnelles à jour.

6. Conduite de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site et ses Services de manière respectueuse, légale et conforme à l'esprit de l'ECS. Sont notamment interdits :

La publication de Contenu Utilisateur illégal, diffamatoire, offensant, obscène, haineux, discriminatoire (basé sur le genre, l'orientation sexuelle, l'origine, la religion, le handicap, etc.), menaçant, sexuellement explicite ou portant atteinte à la vie privée d'autrui.
La promotion de la violence, de l'abus ou de l'exploitation, y compris sexuelle, sous quelque forme que ce soit.
Le harcèlement, l'intimidation ou toute forme de comportement abusif envers d'autres Utilisateurs ou l'équipe du Site.
La publication de spam, de publicités non sollicitées ou de Contenu à caractère commercial sans autorisation.
L'usurpation d'identité ou la représentation frauduleuse d'une affiliation avec une personne ou une entité.
Toute action susceptible de perturber le fonctionnement du Site, d'endommager ses serveurs ou de compromettre sa sécurité.
La publication de conseils médicaux ou diagnostiques, le Site n'étant pas une plateforme de consultation médicale.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur et de suspendre ou résilier le compte de tout Utilisateur violant ces CGU, sans préavis ni justification.

7. Contenu Utilisateur

Responsabilité : Vous êtes l'unique responsable du Contenu Utilisateur que vous publiez. Vous garantissez que ce Contenu est conforme aux présentes CGU et qu'il ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
Licence : En publiant du Contenu Utilisateur sur le Site, vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour utiliser, reproduire, distribuer, modifier, exécuter publiquement, afficher publiquement, traduire et créer des œuvres dérivées de votre Contenu Utilisateur dans le cadre du fonctionnement et de la promotion du Site et des Services.
Modération : Tout Contenu Utilisateur est soumis à modération. Nous nous réservons le droit de ne pas publier ou de retirer tout Contenu Utilisateur jugé inapproprié ou non conforme aux CGU.

8. Propriété Intellectuelle

Le Site, y compris son architecture, son design, ses textes, graphiques, logos, et l'ensemble de ses Contenus (à l'exception du Contenu Utilisateur), sont notre propriété exclusive ou celle de nos concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

9. Exclusion de Garantie et Limitation de Responsabilité

Non-Substitution aux conseils médicaux : Les informations fournies sur le Site sont à titre informatif uniquement et ne remplacent en aucun cas un avis, un diagnostic ou un traitement médical professionnel. Elles ne sont pas destinées à fournir des conseils médicaux personnalisés. En cas de problème de santé, consultez toujours un professionnel qualifié.
Exactitude des informations : Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et à jour, nous ne garantissons pas l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence de tous les Contenus du Site. L'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
Disponibilité du Site : Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité continue du Site, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu ou sans erreur. Nous ne serons pas responsables des interruptions, retards ou erreurs du Site.
Dommages : Dans les limites permises par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Site ou ses Services.

10. Liens vers des Sites Tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de confidentialité de ces sites tiers et n'assumons aucune responsabilité à leur égard. L'accès à ces sites se fait à vos propres risques.

11. Durée et Résiliation

Les présentes CGU sont applicables pendant toute la durée d'utilisation du Site par l'Utilisateur. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site et aux Services, sans préavis ni indemnité, en cas de non-respect des présentes CGU ou pour toute autre raison légitime.

12. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit en vigueur dans le pays où la plateforme est établie. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis aux tribunaux compétents de cette juridiction.

13. Nous Contacter

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante :

[Votre adresse e-mail de contact]

Dernière mise à jour : 14 juin 2025